RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Yellow Yoga est un nom d’utilisation donné pour les cours dispensés par Marion Renard au sein de l’association November Now, dont le siège social est au 8 Route de Lann Kerguipp, 29350 Moëlan-sur-Mer (SIREN n°891 362 121). L’association November Now régie par la loi de 1901, sans but lucratif, assure la gestion des cours de Yoga.


ARTICLE 1 - Début et fin des cours


Les cours sont dispensés du mois de Septembre au mois de Juin de l’année suivante.

Ils ne sont pas donnés durant les périodes de congés annuels et les jours fériés, sauf organisation d’un stage durant cette période ou avis contraire exceptionnel. De même, durant les mois de Juillet et Août, des stages et ateliers peuvent être proposés. 


Venir aux cours de yoga : pour que les cours se déroulent dans les meilleures conditions pour tous, merci d'arriver 5 à 10 minutes à l'avance pour avoir le temps de vous changer et de vous installer tranquillement.


ARTICLE 2-  Adhésion 


Seuls les membres de l’association peuvent participer aux diverses activités proposées par l'association (cours, stages, ateliers, autres évènements autour du yoga, etc). L’adhésion est obligatoire sauf pour les cours d’essai. Pour devenir membre de l’association, il faut : 

  • remplir le bulletin d’inscription 

  • s‘acquitter du montant de l’adhésion


Le prix de l’adhésion annuelle est de 10 €, l'adhésion est valable du 1er Septembre au 31 Août de l'année suivante. Le règlement peut s’effectuer par chèque ou espèces.  Le chèque de règlement est établi à l’ordre de “Association November Now”.


L’adhésion peut se faire en cours d’année. 

Les adhésions ne sont pas remboursables.


ARTICLE 3 - Inscription aux cours


Les inscriptions aux cours se font: au forum des association, sur le lieu des cours de yoga, par e-mail ou par sms pour une saison de yoga, de Septembre à Juin.


Il est possible de s’inscrire en cours d’année aux cours de yoga, selon les créneaux restant disponibles et les effectifs des cours. Notez cependant qu'une progression est prévue au cours de l’année! 


Lors de son inscription, l’élève choisit un créneau horaire et un cours de yoga après consultation du planning disponible en ligne ou sur le lieu des cours. Le créneau horaire sera, au mieux, définitif durant toute la durée de l’abonnement. L’élève bénéficiera donc d’une réservation de place dans le groupe de yoga choisi et dans le créneau choisi.


ARTICLE 4 - Changer de cours en milieu d’année


Une fois que vous avez choisi le créneau horaire qui vous convient, il est possible de changer ponctuellement de cours en fonction de vos disponibilités et dans la limite des places disponibles. 

L’élève qui souhaite changer de créneau horaire en cours d’année en raison d’une modification de son emploi du temps temporaire ou définitive doit solliciter le professeur pour tout éventuel changement. Le professeur procédera au changement de créneau de cours si cela est possible et si les effectifs le permettent.


ARTICLE 5 - Annulation d’un cours par l’élève ou le professeur


Si l’élève a un empêchement pour suivre un cours, il est préférable, dans la mesure du possible, d’en informer le professeur une semaine avant ledit cours. L’élève pourra récupérer ce cours, sur un créneau différent du sien, si les effectifs le permettent.

  

Il en ira de même lors d’un jour férié durant lequel le professeur ne réalisera aucun cours. Le cours suspendu en raison d’un jour férié pourra être récupéré par l’élève dans un autre cours et sur un créneau différent du sien, si les effectifs le permettent. De la même manière, en cas d’impossibilité totale de réaliser un cours dans la salle ou à domicile, le professeur informera les élèves par sms ou e-mail de l’annulation du cours.


Dans la mesure du possible le professeur proposera quand c’est nécessaire des alternatives telles que le visionnage de vidéos en ligne réalisées par ses soins ou des cours en ligne à distance (plateforme Zoom) afin d’assurer une continuité de l’activité par les élèves.


Dans le cadre des différentes crises sanitaires nécessitant la mise en place de gestes barrières et de la distanciation sociale, le professeur se réserve la possibilité de limiter le nombre d’élèves par cours, conformément aux obligations édictées par la préfecture.

Le professeur se réserve le droit d’annuler ponctuellement un cours, stage ou atelier s’il se trouve dans l’impossibilité d’animer le cours du fait de difficultés personnelles ou de santé.



ARTICLE 6 - Tarifs des cours


Les tarifs indiqués sont en vigueur pour l’année en cours.

Le paiement des services pourra s’effectuer par espèces ou chèques. 

Le professeur ne saurait être tenu responsable en cas d’usage frauduleux des moyens de paiement utilisés.

Aucun abonnement ou cours n’est vendu en ligne ou à distance.

Les tarifs des cours sont toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293B du Code général des Impôts).

Les tarifs peuvent être modifiés. Le cas échéant, les modifications ne valent que pour les abonnements futurs.

Une facture sera fournie sur demande.

Il n’y a pas de remboursement des sommes réglées (sauf cas de force majeure sur justificatif : mutation, maladie grave, maternité...). Si les cours doivent s’arrêter sur décision du gouvernement, des cours par Zoom seront proposés aux élèves.  


Cours d’essai


Le cours d’essai de tout nouvel élève est payant (10 euros).

Les cours d’essai ont lieu toute l’année, l’élève pouvant s’inscrire à n’importe quelle période selon disponibilités et accord préalable du professeur.


Cours Collectifs


Carte de 10 cours (pour 1 cours par semaine, cours collectifs): 130 euros

Carte de 20 cours (pour 1 cours par semaine, cours collectifs): 240 euros 

Cours occasionnel (selon disponibilités, cours collectifs) : 15 euros ;


Les cartes de 10 et 20 cours sont nominatives et incessibles. Elles sont conclus pour une année de cours de Septembre à Juin de l’année suivante. Les élèves sont invités à se rapprocher du professeur pour toute difficulté liée à l’utilisation de l’abonnement ou des cours durant l’année.


Cours particuliers individuels ou en petit groupe


Cours individuel au domicile du professeur : 35 euros ;

Cours collectifs au domicile du professeur: à partir de 50 euros (tarif en fonction du nombre de personnes)

Cours individuels au domicile de l’élève : à partir de 50 euros, suivant devis préalablement établi prenant en compte la durée du cours, les frais de transport et la durée du déplacement et tout frais annexes rendus nécessaires ;

Cours collectif à domicile et en entreprise : à partir de 70 euros, suivant devis préalablement établi prenant en compte la durée du cours, le nombre de personnes participant au cours, les frais de transport et la durée du déplacement et tout frais annexes rendus nécessaires ;


Pour ces cours, des forfaits de plusieurs cours peuvent être également proposés.



ARTICLE 7: Santé, Restrictions et Certificat médical


Les cours de yoga sont accessibles à tous mais si vous avez un problème de santé particulier, merci de le signaler avant votre premier cours. En cas de doute, consultez votre médecin afin de savoir si vous êtes apte à suivre les cours de yoga. Il est fortement conseillé d’informer le professeur de votre situation à chaque début de cours.


L’élève devra produire un certificat médical d’aptitude à la pratique du yoga permettant au professeur de le conseiller dans sa pratique des activités de yoga proposées et signer la décharge de responsabilité soumise par le professeur.


Le certificat peut être obtenu auprès du médecin traitant de l’élève ou d’un médecin généraliste de son choix et est valable 3 ans.


Si vous êtes enceinte, il convient de recueillir l’accord de votre médecin avant toute pratique de yoga.


Toute information ou conseil du professeur quant à la pratique du yoga ne saurait en aucun cas substituer l’avis médical d’un professionnel.


ARTICLE 8: Responsabilité et Assurance

  

L’élève est invité à souscrire une police d’assurance responsabilité civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, et ce, notamment pendant la pratique de l’activité.


Le professeur décline toute responsabilité en cas de blessure ou accident de l’élève qui est l’unique responsable de sa pratique qu’il s’agisse de cours en présentiel ou de cours à distance.


Les élèves reconnaissent expressément en avoir été informé préalablement.


Le professeur est assuré pour les dommages et conséquences pécuniaires engageant sa responsabilité civile personnelle et professionnelle auprès des élèves dans le cadre de ses cours.



ARTICLE 9: Absence de collecte des données personnelles


Les informations personnelles recueillies incluent uniquement les données remplies dans les fiches d’inscription papier (nom, prénom, adresse, date de naissance, téléphone, e-mail, etc).

En aucun cas les données nominatives recueillies ne seront communiquées à un tiers et resteront confidentielles. Ces données sont uniquement nécessaires à la gestion des abonnements et des plannings de cours. Le professeur respecte les normes françaises et européennes de protection de la vie privée et des données personnelles. Notamment, le professeur ne communique pas et ne commercialise pas à des tiers les informations concernant ses élèves et ne conserve pas les données nominatives à des fins historiques, statistiques ou de gestion des réclamations.